Publier une nouvelle édition de son livre autoédité

L’autoédition offre aux auteurs une grande liberté pour publier les livres qu’ils désirent. Il n’y a aucune durée d’exploitation imposée comme en maison d'édition. L’auteur choisit quand publier, retirer ou modifier son ouvrage. 

Que ce soit pour modifier quelques coquilles orthographiques, changer la couverture, voire effectuer de grandes modifications dans son livre, cette liberté de publication d’une nouvelle version s’accompagne de responsabilités juridiques. En autoéditant votre ouvrage, vous êtes à la fois auteur et éditeur. Vous devez donc respecter toutes les obligations légales de l’éditeur en matière de publication d’une nouvelle version de votre livre. Aussi, si vous envisagez de mettre en ligne ou d’imprimer une nouvelle version de votre livre, il est important de comprendre les règles juridiques qui s’appliquent.

Cet article vous guidera à travers les principales règles à considérer pour rester en conformité avec la législation.

Modifier son livre : les prérequis

• Les types de modifications possibles

La première étape consiste à définir l’ampleur des modifications que vous envisagez, car, selon leur type, les implications juridiques vont être différentes. 

La correction de quelques fautes de frappe ou d’erreurs orthographiques et grammaticales ainsi qu’un changement de couverture requiert des formalités allégées, dans la mesure où il n’y a pas de changements significatifs apportés au texte, à la structure ou au contenu global du livre. 

En revanche, une mise à jour, une réédition ou une nouvelle édition désignent des modifications majeures par rapport à l’édition précédente. Cela peut être le changement de format du livre, la réécriture de certains passages, que ce soit pour les mettre à jour en cas d’ouvrage technique ou scientifique, ou par volonté d’améliorer son œuvre s’il s’agit d’un roman (ajout de nouveaux chapitres, modification de personnages, etc.). Ces modifications nécessitent plus de formalités.

• Avoir les droits nécessaires 

Modifier un livre, c’est créer une œuvre dérivée au sens du droit d’auteur. Cela signifie qu’il faut avoir les droits d’origine pour modifier le livre. Même si vous pouvez être tenté de modifier l’œuvre d’un autre pour réécrire certains passages, il s’agit alors d’une fanfiction dont la publication est soumise à l’autorisation écrite et préalable de l’auteur d’origine. 

Si vous souhaitez modifier votre propre livre, vous devez également vous assurer de ne pas avoir cédé vos droits exclusifs à une autre personne, par exemple à un éditeur. En effet, en cédant vos droits à titre exclusif, vous renoncez à toute possibilité d’exercer par la suite ces droits par vous-même. Si vous modifiez votre livre pour l’exploiter vous-même, vous créez ainsi une contrefaçon qui peut être préjudiciable à l’éditeur. Par conséquent, il vous appartient de vérifier attentivement les termes de votre contrat. Pour vous aider, vous pouvez consulter l’article « Puis-je autoéditer un livre déjà paru en maison d’édition ? » que j’ai écrit sur Kobo Writing Life il y a quelque temps. 

En outre, si les modifications prévues sont issues de l’œuvre d’un tiers, vous devez également vérifier avoir bien acquis les droits pour effectuer ces modifications. Cela sera par exemple le cas si vous souhaitez modifier des graphismes ou des illustrations qui ont été réalisées par quelqu’un d’autre. 

Modifier son livre : les obligations juridiques qui pèsent sur l’auteur autoédité

Une fois que vous êtes au clair sur l’importance des modifications à effectuer et de la situation des droits d’auteur, vous allez devoir — ou non — effectuer quelques formalités légales.

Un nouvel ISBN ?

Chaque livre publié, qu’il soit numérique ou imprimé, doit être identifié par un numéro ISBN (International Standard Book Number). L’ISBN est un numéro international qui permet d’identifier de manière unique chaque format d’un livre. Ainsi, un livre au format EPUB n’a pas le même numéro ISBN qu’un livre au format PDF, qui lui-même n’a pas le même numéro qu’un livre relié ou broché. Composé de 13 chiffres, le numéro ISBN se retrouve dans les mentions légales du livre, ainsi qu’en bas de la quatrième de couverture (à ce titre, il est souvent accompagné d’un code-barres) pour les livres imprimés, ainsi que dans les métadonnées pour les éditions numériques.

Si vous vous êtes déjà autoédité par le passé sur Kobo Writing Life, votre livre en version non modifiée doit déjà posséder un ou plusieurs ISBN en fonction des formats mis en vente. 

Toutefois, l’attribution d’un nouveau numéro ISBN est requise lorsque vous avez effectué des modifications substantielles par rapport à la version d’origine. Par exemple, un nouvel ISBN sera nécessaire :

• lorsque vous changez le titre ou le sous-titre de votre livre ;
• lorsque vous changez la langue du texte ;
• lorsque vous changez votre nom de plume ;
• lorsque vous faites des modifications de votre livre autre que des corrections de coquilles (telles que des modifications dans le texte, des modifications de chapitres, des retraits ou des ajouts de contenus, s’il s’agit d’un livre illustré et que vous changez des illustrations, etc.) ;
• lorsque le nombre de pages évolue ;
• lorsque vous changez les contraintes d’utilisation de votre livre numérique (par exemple, vous autorisez ou non l’impression, vous rajoutez des DRM, etc.) ;
• lorsque vous changez le livre de format (que ce format soit physique ou numérique) ;
• Etc.

En revanche, un nouveau numéro ISBN n’est pas obligatoire dans les cas suivants : 

• en cas de corrections orthographiques et grammaticales mineures ;
• en cas de changement du design ou de la couleur de la couverture ;
• en cas de changement de prix du livre sans autres modifications de son contenu.

Cependant, si les mises à jour sont fréquentes ou accumulées, il peut devenir pertinent d’envisager de changer de numéro ISBN pour clarifier les différences entre les versions et que les lecteurs s’y retrouvent. Cela peut aussi être utile pour remettre en vente votre livre sur des plateformes d’autoédition. 

Pour obtenir de nouveaux numéros ISBN en France, vous devez passer par l’AFNIL (l’Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre). Kobo Writing Life peut aussi vous fournir gratuitement des numéros ISBN si vous vendez votre livre sur cette seule plateforme.

Un nouveau dépôt légal ?

En France, le dépôt légal est obligatoire pour toute œuvre publiée et mise en vente sur le territoire. Ce dépôt permet à la Bibliothèque nationale de France (BnF) de conserver un exemplaire de votre livre pour des raisons patrimoniales et de recherche.

Ce dépôt légal doit être effectué obligatoirement pour les livres imprimés. Pour les livres numériques, le dépôt légal n’est pas encore encadré, toutefois, nous sommes en attente d’un accord sur ces modalités. Sa date de mise en place pour les livres numériques n’est pas encore connue.

La règle du dépôt légal est la même que celle des numéros ISBN : un nouveau dépôt légal est requis en cas de changements substantiels par rapport à la version d’origine. Les cas de changement de numéros ISBN évoqués ci-dessus emportent obligation pour l’auteur autoédité d’effectuer un nouveau dépôt légal lorsque le livre dispose d’au moins une version imprimée.

En revanche, une réimpression à l’identique, des corrections de coquilles orthographiques ou grammaticales, un changement de couverture ou un changement de prix sans autre modification de contenu ne nécessitent aucun nouveau dépôt légal. 

Il existe également un autre dépôt légal : le dépôt légal jeunesse pour les publications destinées à la jeunesse (bébés, enfants et adolescents). Ces livres doivent, en plus du dépôt légal classique, être envoyés à la CSCPJ (Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l’enfance et à l’adolescence), et ce, qu’ils soient imprimés ou numériques. Ce dépôt permet de s’assurer que votre livre ne contrevient pas aux dispositions légales relatives aux bonnes mœurs et à la protection des mineurs.

À l’instar du dépôt légal classique, le dépôt légal jeunesse doit être renouvelé chaque fois que des modifications importantes sont apportées au contenu de votre livre jeunesse. Les modifications qui entraînent l’obligation de refaire un dépôt légal jeunesse sont les mêmes que celles du dépôt légal classique.

Mettre à jour les mentions légales du livre ?

En fonction du type de modifications effectuées, vous allez peut-être devoir modifier les mentions légales de votre livre. Vous trouverez la liste des mentions légales obligatoires dans un précédent article que j’ai écrit sur Kobo Writing Life. 

En cas de modifications substantielles nécessitant un nouvel ISBN et un nouveau dépôt légal, les mentions légales doivent être mises à jour avec ces nouvelles informations.

En cas de changement de prix de votre livre imprimé, le nouveau prix devra être inscrit en bas de la quatrième de couverture.

En cas de modifications mineures (telles que les corrections de coquilles) n’entraînant pas de changement d’ISBN ou de nouveau dépôt légal, la mise à jour des mentions légales pour un livre imprimé peut se limiter à l’indication de la date de la dernière réimpression.

Enfin, toute autre modification qui ne nécessite pas une réimpression (par exemple en cas de vente d’un livre numérique) ne requiert pas nécessairement de changement dans vos mentions légales. Si vous le souhaitez, vous pouvez toutefois ajouter une ligne pour indiquer la date de la dernière mise à jour. 

Dépôt de votre livre à titre de preuve ?

En France, aucun dépôt n’est exigé pour que vous ayez des droits d’auteur sur votre livre. Toutefois, un dépôt peut être intéressant à titre de preuve et de datation. Ce dépôt ne doit cependant pas être confondu avec le dépôt légal. 

Aussi, si vous aviez déjà déposé la première version de votre livre auprès d’un organisme (SGDL, INPI, etc.), vous pouvez décider de déposer cette nouvelle version à titre de preuve et de datation. Ce nouveau dépôt n’est pas recommandé en cas de simples modifications orthographiques ou grammaticales, mais peut être approprié en cas de modifications majeures.

Respect du prix unique du livre

Publier une nouvelle version de livre n’induit pas nécessairement l’obligation de changer de prix. Néanmoins, vous pouvez tout de même décider de le changer si vous le désirez. 

Par exemple, si la nouvelle version de votre livre entre dans les situations soumises à un nouvel ISBN, la nouvelle version peut avoir un prix différent de l’ancienne. 

Vous pouvez aussi décider de changer définitivement le prix de votre livre sans changement d’ISBN, car les modifications effectuées seraient mineures, mais dans ce cas, il faudra que vous ré-étiquetiez tous vos exemplaires papier déjà imprimés et que vous modifiiez la quatrième de couverture pour l’avenir. En revanche, en cas de changement de prix d’un livre numérique, il suffira de modifier le prix sur la ou les plateformes de vente choisies. 

Dans tous les cas, vous devrez respecter le prix unique du livre. Par exemple, si vous mettez en vente votre livre sur différentes plateformes d’autoédition, un même format de livre devra être au même prix sur toutes ces plateformes. 

Retirer l’ancienne version de la vente

Enfin, une fois que la nouvelle version de votre livre sera prête, il vous appartiendra de retirer de la vente l’ancienne version. Vous pourrez la retirer de toutes les plateformes d’autoédition où vous auriez pu la commercialiser. Cela évitera que des lecteurs puissent l’acheter. 

Maintenant que vous savez tout sur les formalités à effectuer, il ne vous reste plus qu’à passer à la pratique et modifier votre livre. Vous pourrez ensuite publier cette nouvelle version en toute conformité et sérénité.

Elvire Bochaton est juriste en droit de la propriété Intellectuelle et plus particulièrement en droit de l’édition et de l’autoédition. Elle a travaillé avec plusieurs maisons d’édition. 
Elle a conçu le Guide de Survie Juridique pour Écrire et Publier son Livre qui réunit les 100 questions juridiques principales fréquemment posées durant le processus d’écriture, la publication et la post-publication d’un livre. 
Dans le cadre de ses activités, Elvire Bochaton délivre de l’information juridique aux auteurs par email et par téléphone, réalise des conférences et des formations sur-mesure pour les particuliers et les entreprises et rédige des modèles de contrats et de documents juridiques.

Dans la pratique de son métier, rendre le droit accessible pour tout public est l’une de ses priorités. Selon elle, le droit est un moyen pour concrétiser ses projets et ne doit plus être perçu comme une contrainte.

Vous pouvez la contacter en cas de besoin :
Son site internet : www.elvire-bochaton.com
Son compte Instagram : https://www.instagram.com/livre_legalite/