Skip to main content

Shopping Cart

You're getting the VIP treatment!

Item(s) unavailable for purchase
Please review your cart. You can remove the unavailable item(s) now or we'll automatically remove it at Checkout.
itemsitem
itemsitem

Recommended For You

Loading...

Litigation eBooks

If you like Litigation eBooks, then you'll love these top picks.
Showing 1 - 5 of 5 Results
Skip side bar filters
  • Un père et un fils méprisés

    Un fait vécu dans la plaine du Forez à la fin du XXe siècle

    by Michel Bourg ...
    « Le véhicule de Michel reçoit une première balle dans la portière gauche de son véhicule, il accélère pour se dégager de cet homme qui lui en veut. Il remonte la rue Tupinerie affolé. Une seconde balle troue la porte arrière gauche de son Renault Traffic. Il ne comprend plus rien et réagit à l'instinct : celui d'un homme qui se retrouve agressé avec un enfant en bas âge à côté de lui. » ... Read more

    $6.99 USD or Free with Kobo Plus

  • Le fil d'Ariane du règlement collectif de dettes

    Les dessous de la dette

    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet afin de mieux appréhender une situation de surendettementLe surendettement touche de plus en plus de ménages.Le règlement collectif de dettes et, en amont, la médiation amiable offrent à la personne surendettée la perspective de faire face à ses dettes et de bénéficier d’un nouveau départ.Ces dispositifs articulés sur le dénouement de la ... Read more

    $104.99 USD

  • La nouvelle procédure d'appel

    Series series Axe droit
    À la recherche de nouveaux équilibres, la procédure civile est aujourd'hui en pleine mutation : objet de fréquentes réformes qu'accentuent innovations ou revirements jurisprudentiels toujours plus audacieux et que servent réflexions doctrinales prospectives et rapports diligentés par les pouvoirs publics, elle est de toute évidence en voie de recomposition avancée. À n'en pas douter, le décret n° ... Read more

    $44.37 USD

  • Je suis copropriétaire

    25 questions-réponses pour connaître mes droits et obligations

    En 25 questions, ce guide aborde les droits et les devoirs des copropriétaires, et donne des arguments, des exemples et des conseils en cas de litige à régler à l'amiable ou devant la justice : quels sont les rôles du conseil syndical et de l'assemblée générale, comment résoudre des problèmes affectant les parties communes ou privatives, etc. ... Read more

    $4.99 USD or Free with Kobo Plus

  • Consultation du CSE et négociation collective en cas de restructurations

    Le guide du droit social des restructurations - 2024

    by Nadia Gssime ...
    Lorsque l'entreprise envisage un projet de restructuration, que ce soit une réorganisation, un transfert d'activité et de salariés, un licenciement économique collectif, un accord RCC ou un APC, l'employeur doit y associer le CSE et les organisations syndicales présentes.Les différentes procédures de consultation du CSE et les négociations collectives doivent suivre des conditions précises, ... Read more

    $14.99 USD