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La Marmite aux lois
Monographie de l'Assemblée de Versailles, 1871-1873
2016
FR
La distribution des billets. — Les marchands de contre-marques. — Les Journalistes. — La Loge diplomatique. — Les Billets des députés. — Comment madame Belle-Etoile a une entrée permanente. — Les Loges grillées. — Profil de la grande figure de môôssieu Bescherelle.On entre à l’Assemblée comme on entre au théâtre : de diverses manières.Certaines personnes s’imaginent que l’article de la Constitution qui proclame la publicité des séances est appliqué à la lettre, et qu’il suf...
La Nouvelle législation pharmaceutique
Commentaire des projets de lois sur l'exercice de la pharmacie adoptés par la Chambre des Députés et le Sénat
- par
- Edmond Dupuy
2015
FR
La loi du 21 germinal an XI (11 avril 1803), appelée loi organique de la pharmacie, est la seule qui ait embrassé dans son ensemble toutes les dispositions légales relatives à la pharmacie. Elle a eu pour but de substituer au chaos de l’ancienne législation pharmaceutique, une législation nouvelle plus appropriée aux mœurs et aux besoins de la société.Elle comprend 4 titres et 38 articles :Le titre I, qui va de l’article 1 à l’article 6, est relatif à l’organisatio...

