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Affichage de 1 - 12 sur 1241 résultats

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2025

FR

Le recueil de contes publi? sous le titre des Cent Nouvelles Nouvelles est tellement connu, que nous croyons pouvoir nous dispenser de parler ici de sa valeur litt?raire. Par un hasard singulier, qui ne s'explique pas facilement, on n'en connoissoit pas un seul manuscrit, et toutes les ?ditions d'un ouvrage qu'on consid?re avec raison comme l'un des mod?les de la vieille prose fran?oise n'ont ?t? jusqu'? pr?sent que la reproduction plus ou moins correcte des ?ditions imprim?es dans les der...

Code général des collectivités territoriales

Code intégral (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code général des collectivités territoriales, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce code intégral, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement des collectivités territoriales en France. Conçu pour répondre aux besoins des juristes, avocats, et agents publics, cet ouvrage offre une clarté et une précision inégalées, facilitant ainsi la compréhension et l'applicat...

Prix79,99 €

Code du travail

Partie réglementaire - Deuxième partie : Les relations collectives de travail (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code du travail Partie réglementaire - Deuxième partie : Les relations collectives de travail, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec soin, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent les interactions collectives au sein des entreprises. En naviguant à travers ce recueil, vous accéderez à une source précieuse d'informations, essentielle pour comprendre les enjeux des relatio...

Prix19,99 €

Code de procédure pénale

Partie réglementaire - Décrets simples. - Titre préliminaire (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de procédure pénale Partie réglementaire - Décrets simples, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Conçu avec soin, cet ouvrage rassemble l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels, offrant ainsi une référence précieuse pour les avocats, magistrats et juristes. Grâce à sa présentation claire et accessible, il facilite la navigation à travers les complexités du droit pénal. Que vous soyez en quête de précisions sur les p...

Prix19,99 €

Code de la commande publique

Partie législative - Troisième partie : Concessions (droit français)

2025

FR

Découvrez la Troisième Partie du Code de la commande publique, dédiée aux concessions, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte de référence, rigoureusement élaboré, offre une vision claire et précise des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent ce domaine essentiel. En naviguant à travers les articles, vous serez en mesure de maîtriser les enjeux juridiques liés aux concessions, d'optimiser vos pratiques et de garantir la conformité de ...

Prix19,99 €

Code pénal

Code intégral (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code pénal Code intégral, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels, offrant ainsi une référence incontournable pour les avocats, magistrats et juristes. Grâce à sa présentation claire et structurée, vous pourrez naviguer facilement à travers les articles et trouver rapidement l'information dont vous avez besoin. Que vous soyez en plei...

Prix79,99 €

Code de l'artisanat

Partie réglementaire - Livre II : Personnes relevant du secteur des métiers et de l'artisanat (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de l'artisanat Partie réglementaire - Livre II, une référence incontournable pour tous les professionnels du droit œuvrant dans le secteur des métiers et de l'artisanat. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent ce domaine dynamique et en constante évolution. Grâce à une présentation claire et accessible, il vous permet de naviguer aisément à travers les normes et les obligations qui encad...

Prix19,99 €

Code du tourisme

Partie réglementaire - Livre II : Activités et professions du tourisme (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code du tourisme, Partie réglementaire - Livre II : ACTIVITÉS ET PROFESSIONS DU TOURISME, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux juridiques du secteur touristique. Ce livre, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, offre une vision claire et précise des normes qui régissent les activités et les professions du tourisme. Grâce à une présentation soignée et accessible, il permet aux juristes, avocats et cons...

Prix19,99 €

2025

FR

Découvrez le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à l'expropriation, offrant ainsi une référence précieuse pour les avocats, juristes et décideurs. Grâce à sa présentation claire et structurée, cet ouvrage facilite la compréhension des enjeux juridiques liés à l'expropriation, tout en garantissant un accès...

Prix79,99 €

Livre des procédures fiscales

Partie réglementaire - Arrêtés. - Troisième partie : Partie réglementaire, arrêtés. - Titre II : Le contrôle de l'impôt (droit français)

2025

FR

Découvrez le Livre des procédures fiscales Partie réglementaire - Arrêtés, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Dans sa troisième partie, consacrée aux dispositions réglementaires, ce livre se penche sur le Titre II : Le contrôle de l'impôt. Cet ouvrage offre une compilation exhaustive des textes officiels, permettant aux praticiens de naviguer avec aisance dans le cadre complexe du contrôle fiscal. Chaque arrêté est présenté de manière claire et précise, facilitant ...

Prix19,99 €

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Partie réglementaire - Décrets simples - Livre V : Institutions (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, Partie réglementaire - Décrets simples - Livre V : Institutions, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le domaine des pensions militaires et des droits des victimes de guerre. Conçu pour répondre aux besoins des juristes, avocats et experts en droit public, cet ouvrage offre une...

Prix19,99 €

Code de justice administrative

Partie législative - Livre VI : L'instruction (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de justice administrative, Partie législative - Livre VI : L'instruction, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, rassemble l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à l'instruction des affaires administratives. Il offre une vision claire et structurée des procédures, permettant aux juristes, avocats et magistrats de naviguer avec aisance dans le cadre juridique complexe qui r...

Prix19,99 €