Cet ouvrage donne une réponse à différentes questions, en analysant très méticuleusement le fonctionnement de la Société des Nations et de l’Organisation internationale du travail lors de la Deuxième Guerre mondiale :– Comment les organisations internationales universelles sont-elles affectées par une guerre généralisée comme le Seconde Guerre mondiale ?– Quels problèmes rencontrent-elles et comment y font-elles face ?– Comment s’y préparent-elles ?L’auteur abo...

La question de la bonne foi repose sur des problèmes fondamentaux et permanents de chaque ordre juridique. Il faut distinguer ses diverses composantes. La bonne foi subjective a trait à l’ignorance d’un fait excusée par le droit. La bonne foi objective constitue un principe général de droit. Il vise surtout la protection de la confiance légitime. Il peut viser aussi la protection de certaines finalités communes contre les détournements motivés par une place excessive faite aux seuls intérê...

Cette “Théorie du ius cogens international” tente d’élaborer les bases d’une réflexion approfondie et d’une reconstruction nouvelle de cette notion ayant atteint une importance considérable dans la pratique et le droit internationaux. Dans un premier temps, elle offre une revue méticuleuse des théories existantes mettant en lumière leurs implications. Elle essaye, dans un deuxième temps, de reconstruire la notion de droit impératif à partir de la tradition juridique générale. Le ius cogens...

Avant les Conventions de Genève de 1949, seuls les conflits armés internationaux étaient réglementés par le droit de la guerre. Ce dernier ne pouvait s’appliquer dans les guerres civiles qu’après la reconnaissance des forces rebelles comme partie belligérante. Or, depuis la Seconde guerre mondiale, on a assisté à une multiplication des conflits armés non internationaux. Mais les Conventions de Genève de 1949 leur ont consacré seulement l’article 3 commun ; puis le Protocole II additionnel ...

Les drones représentent une opportunité économique importante pour l’Union européenne et promettent une croissance à plusieurs chiffres pour les vingt prochaines années. Mais le drone reste un sujet d’inquiétude : atteintes à la vie privée, cohabitation difficile avec les aéronefs classiques, survol de zones sensibles, nuisances sonores… Le drone militaire a, il est vrai, donné une bien mauvaise presse à cet outil dont les potentialités bénéfiques dépassent pourtant de loin le caractère me...

Dans le cadre de ses travaux relatifs à la fragmentation du droit international et, en particulier, à l’existence de régimes juridiques « autonomes » ou « spéciaux », la Commission du droit international a identifié le droit international humanitaire comme l’un des exemples de régime qui se distinguerait en droit international par sa spécificité fonctionnelle. L’objectif du présent ouvrage est notamment de fournir des éclaircissements sur la signification de cette qualification.Apr...

Le présent ouvrage réunit les principaux experts du droit international humanitaire pour réfléchir sur ses principes fondateurs et leur pertinence dans les conflits armés contemporains. Il propose un état des lieux sur les grandes questions du droit international humanitaire à la lumière de l’évolution récente de la pratique en la matière. L’approche retenue par cette étude se veut à la fois didactique et critique, de manière à mieux comprendre les enjeux contemporains du droit internation...

La destruction des bouddhas de Bamiyan en 2001, comme le bombardement de la ville historique de Dubrovnik en 1991 et, quelques mois plus tard, la ruine du pont de Mostar, marquent nos mémoires.La charge de cette mémoire vive s’est encore aggravée : le bombardement de l’ancienne cité d’Alep en Syrie, les manuscrits de Tombouctou et les mausolées saccagés au Mali, et, au-delà, tous les sites et les musées dévastés nous rappellent que, parmi les désastres de la guerre, il faut égalemen...

Cet essai propose une critique du discours militariste pour qui « la guerre, c’est la paix ». Dans ce plaidoyer à la fois viscéral et documenté contre la guerre, l’auteur brosse un portrait des lignes de force qui se dessinent de la Guerre froide à la Guerre au terrorisme, des manifestations de Seattle à celles du mouvement pour la paix.

La privatisation du domaine militaire constitue un défi de taille pour la conception dominante du droit international, toujours largement d’inspiration westphalienne. Il semble y avoir un certain décalage entre la réalité de l’activité des SMP dans les zones de conflit et le cadre normatif régissant ces conflits que l’ampleur du phénomène ne permet pas d’occulter. Cet ouvrage, qui se focalise sur le droit des conflits armés, cherche à apporter des réponses aux questions juridiques soulevée...