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2025

FR

Le recueil de contes publi? sous le titre des Cent Nouvelles Nouvelles est tellement connu, que nous croyons pouvoir nous dispenser de parler ici de sa valeur litt?raire. Par un hasard singulier, qui ne s'explique pas facilement, on n'en connoissoit pas un seul manuscrit, et toutes les ?ditions d'un ouvrage qu'on consid?re avec raison comme l'un des mod?les de la vieille prose fran?oise n'ont ?t? jusqu'? pr?sent que la reproduction plus ou moins correcte des ?ditions imprim?es dans les der...

Code général des collectivités territoriales

Code intégral (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code général des collectivités territoriales, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce code intégral, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement des collectivités territoriales en France. Conçu pour répondre aux besoins des juristes, avocats, et agents publics, cet ouvrage offre une clarté et une précision inégalées, facilitant ainsi la compréhension et l'applicat...

$109.99 CAD

Code du travail

Partie réglementaire - Deuxième partie : Les relations collectives de travail (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code du travail Partie réglementaire - Deuxième partie : Les relations collectives de travail, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec soin, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent les interactions collectives au sein des entreprises. En naviguant à travers ce recueil, vous accéderez à une source précieuse d'informations, essentielle pour comprendre les enjeux des relatio...

$29.99 CAD

Code de la santé publique

Partie législative -Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances. - Livre I : Lutte contre les maladies transmissibles (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre Ier dédié à la lutte contre les maladies transmissibles. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels, garantissant une compréhension claire et précise des enjeux sanitaires actuels. Dans un contexte où la santé publique est pl...

$29.99 CAD

Code de justice administrative

Partie législative - Titre préliminaire (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de justice administrative, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Ce précieux ouvrage, structuré autour de la Partie législative et du Titre préliminaire, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement de la justice administrative en France. Conçu pour répondre aux besoins des avocats, juristes et magistrats, il constitue un outil essentiel pour naviguer avec aisance dans les...

$29.99 CAD

Code de commerce

Partie Arrêtés - Livre Ier : Du commerce en général (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de commerce Partie Arrêtés - Livre Ier : Du commerce en général, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le monde du commerce. Conçu pour répondre aux besoins des avocats, juristes et entrepreneurs, cet ouvrage offre une présentation claire et accessible des règles fondamentales qui encadrent les activités commerciales. Grâce à une mise en pag...

$29.99 CAD

2025

FR

Découvrez le "Code wallon de l'Agriculture", un ouvrage essentiel pour tous les acteurs du secteur agricole en Wallonie. Ce livre présente de manière claire et concise l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant l'agriculture dans cette région. Organisé par thématiques, il permet un accès rapide aux textes de loi, facilitant ainsi la compréhension et l'application des normes en vigueur. Que vous soyez agriculteur, étudiant ou professionnel du droit, ce code constit...

$84.99 CAD

Code monétaire et financier

Partie législative - Livre Ier : La monnaie (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code monétaire et financier, Partie législative - Livre Ier : La monnaie, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la monnaie, offrant ainsi une référence essentielle pour les praticiens du secteur. Plongez dans un univers où chaque article est soigneusement sélectionné pour éclairer les enjeux monétaires contemporains. Que vou...

$29.99 CAD

Code de commerce

Partie réglementaire - Livre VIII : De quelques professions réglementées (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de commerce Partie réglementaire - Livre VIII : De quelques professions réglementées, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux professions réglementées, offrant ainsi une référence précieuse pour les avocats, juristes et experts en droit commercial. Grâce à une présentation claire et accessible, cet ouvrage vous permet de naviguer facileme...

$29.99 CAD

Code civil

Livre III : Manières dont on acquiert la propriété - TITRE VI à XIII

2025

FR

Ce livre présente le Code civil belge, spécifiquement le Livre III consacré aux manières dont on acquiert la propriété, englobant les Titres VI à XIII. Il offre une compilation claire et précise des dispositions légales relatives à la propriété, incluant les règles sur la possession, la prescription, les donations, les successions, et les différents modes d'acquisition. Destiné aux étudiants en droit, aux praticiens et à toute personne intéressée par le droit de la propriété en Belgique, c...

$49.99 CAD

Code de commerce

Partie législative - Livre IV : De la liberté des prix et de la concurrence (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de commerce Partie législative - Livre IV : De la liberté des prix et de la concurrence, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, rassemble l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la régulation des prix et à la concurrence sur le marché. Plongez dans un univers où la transparence et l'équité sont au cœur des échanges commerciaux. Grâce à une présentation claire et accessibl...

$29.99 CAD

Code général des impôts, annexe II

Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt. - Deuxième partie : Impositions perçues au profit des collectivités (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code général des impôts, annexe II Livre premier, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cette œuvre essentielle se concentre sur l'assiette et la liquidation de l'impôt, en mettant en lumière la deuxième partie dédiée aux impositions perçues au profit des collectivités. Grâce à une présentation claire et précise des dispositions réglementaires et des textes officiels, cet ouvrage vous offre une compréhension approfondie des mécanismes fiscaux qui régis...

$29.99 CAD