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2025

FR

Le recueil de contes publi? sous le titre des Cent Nouvelles Nouvelles est tellement connu, que nous croyons pouvoir nous dispenser de parler ici de sa valeur litt?raire. Par un hasard singulier, qui ne s'explique pas facilement, on n'en connoissoit pas un seul manuscrit, et toutes les ?ditions d'un ouvrage qu'on consid?re avec raison comme l'un des mod?les de la vieille prose fran?oise n'ont ?t? jusqu'? pr?sent que la reproduction plus ou moins correcte des ?ditions imprim?es dans les der...

Code général des collectivités territoriales

Code intégral (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code général des collectivités territoriales, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce code intégral, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement des collectivités territoriales en France. Conçu pour répondre aux besoins des juristes, avocats, et agents publics, cet ouvrage offre une clarté et une précision inégalées, facilitant ainsi la compréhension et l'applicat...

$109.99 CAD

Code du travail

Partie réglementaire - Deuxième partie : Les relations collectives de travail (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code du travail Partie réglementaire - Deuxième partie : Les relations collectives de travail, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec soin, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent les interactions collectives au sein des entreprises. En naviguant à travers ce recueil, vous accéderez à une source précieuse d'informations, essentielle pour comprendre les enjeux des relatio...

$29.99 CAD

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Partie législative - Livre I : Régime général des pensions militaires d'invalidité (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, Partie législative - Livre Ier : Régime général des pensions militaires d'invalidité, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte de référence, rigoureusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux pensions militaires d'invalidité. Il offre une vision claire et précise des droits et obligations des militaires et des victimes d...

$29.99 CAD

Code civil

Code intégral (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code civil Code intégral, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels, offrant ainsi une référence incontournable pour les avocats, notaires, juristes et étudiants en droit. Grâce à sa présentation claire et structurée, le Code civil Code intégral facilite la recherche et l'application des normes juridiques, vous permettant de gagner en ...

$109.99 CAD

Code du tourisme

Partie législative - Livre IV : Financement de l'accès aux vacances et fiscalité du tourisme (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code du tourisme, Partie législative - Livre IV : FINANCEMENT DE L'ACCÈS AUX VACANCES ET FISCALITÉ DU TOURISME, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux financiers et fiscaux du secteur touristique. Ce livre offre une analyse approfondie des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le financement de l'accès aux vacances, un enjeu majeur pour le développement d'un tourisme accessible à tous. En exploran...

$29.99 CAD

2025

FR

Découvrez le "Code wallon de l'Agriculture", un ouvrage essentiel pour tous les acteurs du secteur agricole en Wallonie. Ce livre présente de manière claire et concise l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant l'agriculture dans cette région. Organisé par thématiques, il permet un accès rapide aux textes de loi, facilitant ainsi la compréhension et l'application des normes en vigueur. Que vous soyez agriculteur, étudiant ou professionnel du droit, ce code constit...

$84.99 CAD

Code général des impôts, annexe II

Code intégral (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code général des impôts, annexe II Code intégral, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec soin, regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels, offrant ainsi une référence incontournable pour une compréhension approfondie de la fiscalité française. Grâce à sa présentation claire et structurée, vous pourrez naviguer facilement à travers les complexités du droit fiscal. Que vous soyez avocat, juriste ou...

$109.99 CAD

Code de commerce

Partie réglementaire - Livre VIII : De quelques professions réglementées (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de commerce Partie réglementaire - Livre VIII : De quelques professions réglementées, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux professions réglementées, offrant ainsi une référence précieuse pour les avocats, juristes et experts en droit commercial. Grâce à une présentation claire et accessible, cet ouvrage vous permet de naviguer facileme...

$29.99 CAD

Code monétaire et financier

Partie législative - Livre II : Les produits (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code monétaire et financier, Partie législative - Livre II, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, véritable référence, compile avec précision l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux produits financiers. Conçu pour répondre aux besoins des juristes, avocats et conseillers, il offre une vision claire et exhaustive des normes en vigueur, facilitant ainsi la compréhension et l'application des règles qui régiss...

$29.99 CAD

Code de commerce

Partie législative - Livre IV : De la liberté des prix et de la concurrence (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code de commerce Partie législative - Livre IV : De la liberté des prix et de la concurrence, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, rassemble l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la régulation des prix et à la concurrence sur le marché. Plongez dans un univers où la transparence et l'équité sont au cœur des échanges commerciaux. Grâce à une présentation claire et accessibl...

$29.99 CAD

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Partie législative (nouvelle) - Livre IV : Pupilles de la nation (droit français)

2025

FR

Découvrez le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, Partie législative, Livre IV : PUPILLES DE LA NATION, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cette nouvelle édition offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels, soigneusement sélectionnés pour garantir une compréhension claire et précise des droits et des obligations liés aux pupilles de la nation. Conçu pour répondre aux besoins des avocats, j...

$29.99 CAD