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  • Droit des assurances

    von Jean Rogge …
    Serien series UB3
    Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation.• Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en généralLa loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait l’objet d’une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d’application, à la … Lesen Sie mehr

    59,99 €

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  • Droit des drones

    Belgique, France, Luxembourg

    von Alexandre Cassart …
    Serien series Lexing - Technologies avancées & Droit
    Les drones représentent une opportunité économique importante pour l’Union européenne et promettent une croissance à plusieurs chiffres pour les vingt prochaines années. Mais le drone reste un sujet d’inquiétude : atteintes à la vie privée, cohabitation difficile avec les aéronefs classiques, survol de zones sensibles, nuisances sonores… Le drone militaire a, il est vrai, donné une bien mauvaise … Lesen Sie mehr

    72,99 €

  • La réparation intégrale en Europe

    Etudes comparatives des droits nationaux

    Bearbeitet von Fabrice Leduc, Philippe Pierre …
    Serien series Europe(s)
    Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s … Lesen Sie mehr

    159,99 €

  • Droit de la responsabilité

    De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire

    von Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette …
    Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences.Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs, avocats et magistrats sont des acteurs qui participent à la détermination des responsabilités et des dommages matériels et … Lesen Sie mehr

    82,99 €

  • Droit de la responsabilité - Questions choisies

    Bearbeitet von François Glansdorff …
    Serien series Commission Université-Palais (CUP)
    Les derniers colloques de la CUP consacrés au droit de la responsabilité remontent à 2009 et 2010. Le premier faisait le point sur les grands thèmes de la responsabilité extracontractuelle, tandis que le second sélectionnait quelques secteurs particuliers où les problèmes de responsabilité sont récurrents. Le droit de la responsabilité a continué à évoluer depuis lors ; une nouvelle mise au point … Lesen Sie mehr

    124,99 €

  • Le dommage et sa réparation

    Bearbeitet von Bernard Dubuisson …
    Serien series Commission Université-Palais (CUP)
    Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au point que la matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l’appréciation des tribunaux. Cette liberté est elle-même … Lesen Sie mehr

    124,99 €

  • Droit de l'assurance-vie luxembourgeoise

    Aspects contractuels, régulatoires et financiers

    von Karine Vilret …
    Serien series Vademecum
    Le marché intérieur des assurances a été réalisé par l’adoption de plusieurs directives en instituant des libertés fondamentales et en supprimant les entraves et restrictions dans l’esprit du « level playing field ». La libre prestation de services permet à un ressortissant d’un pays de l’Union européenne de souscrire en toute sécurité réglementaire à un contrat d’assurance auprès d’un assureur … Lesen Sie mehr

    104,99 €

  • Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance

    Volume IV

    von Jean-Luc Fagnart (dir.), Steve Gilson (dir.), Claude Devoet …
    Responsabilités - Assurances - Accidents du travailL’année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité.Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de la jurisprudence, mais aussi celles, plus originales, qui adoptent une approche singulière, mais non … Lesen Sie mehr

    82,99 €