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L'apport caché: Un chemin dans la brume
Cahier du droit luxembourgeois n° 3
2012
FR
IntroductionLes éléments constitutifs de l’apport caché2.1. Problématiques d’ensemble2.2. Les avantages pouvant faire l’objet d’un apport caché2.3. Motivé par la relation sociale2.4. L’absence de contrepartie appropriée pour l’actionnaire2.5. Les caractéristiques de l’apport caché – check-listLe traitement fiscal luxembourgeois des apports cachés3.1. Le traitement fiscal ...
2012
FR
Antagonisme entre usage de noms et enregistrement de marque: une approche luxembourgeoise, par Olivier LaidebeurLuxembourg: un avenir prometteur pour la finance islamique, par Oliver R. Hoor et Philippe Neefs
Les lecteurs de ces romans ont aussi aimé
Les impôts
Histoire d'une folie Française
2017
FR
Le constat est sévère : la France arrive au deuxième rang des pays où la pression fiscale est la plus haute, avec un taux de 45 % du PIB ; les prélèvements augmentent plus vite en France qu’ailleurs ; le code général des impôts compte plus de 4 000 articles et il change sans arrêt. On ne sait plus à quoi servent nos impôts… Pourquoi depuis plus de soixante ans chaque gouvernement de droite comme de gauche a-t-il ajouté des impôts, aboutissant aujourd’hui à une charge insupportable et provo...
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- PARTIS PRIS ACTUELS
2011
FR
L'auteure relève les signes de la crise fiscale qui vient qui a déjà commencé dans la plupart des économies occidentales. Elle expose, de façon simple et éclairante, les conditions nouvelles qui aggravent cette crise : la multiplication des fondations caritatives, l'essor du commerce électronique, le recours croissant aux paradis fiscaux, la concurrence entre États pour attirer les grandes entreprises, etc. Même si les gouvernements actuels semblent avoir démissionné face à cette crise, Br...
Droit des drones
Belgique, France, Luxembourg
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- Lexing - Technologies avancées & Droit
2017
FR
Les drones représentent une opportunité économique importante pour l’Union européenne et promettent une croissance à plusieurs chiffres pour les vingt prochaines années. Mais le drone reste un sujet d’inquiétude : atteintes à la vie privée, cohabitation difficile avec les aéronefs classiques, survol de zones sensibles, nuisances sonores… Le drone militaire a, il est vrai, donné une bien mauvaise presse à cet outil dont les potentialités bénéfiques dépassent pourtant de loin le caractère me...
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- Lexing - Technologies avancées & Droit
2017
FR
À n’en pas douter, nous sommes en train de connaître l’une des mutations les plus importantes de nos sociétés, depuis les grandes inventions qui ont marqué l’ère industrielle et l’émergence de l’informatique, et ce, grâce à la connexion, puis l’interconnexion, des différents éléments du monde qui nous entoure.Après avoir d’abord cherché à nous connecter les uns aux autres, grâce à des moyens de transport de plus en plus performants et rapides, puis en réduisant le temps nécessaire ...
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- Lexing - Technologies avancées & Droit
2016
FR
La sécurité des biens et des personnes est un droit fondamental reconnu par les textes fondateurs des droits de l’homme, tant au niveau national qu’européen.Son champ d’application est très large puisqu’elle concerne la protection des biens (y compris informationnels), mais également la protection des systèmes d’information et l’intégrité physique des personnes lorsque des actes sont commis par l’usage des communications électroniques pour porter atteinte à la dignité de la personne...
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- Création Information Communication
2016
FR
L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d’assurer le développement de cet accès libre aux articles scientifiques, spécialement lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. On prétend ainsi favoriser le partage des connaissances. Une telle évolution implique un bouleversement des rapports entre les...
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- Création Information Communication
2013
FR
Aucun texte relatif au droit d’auteur ne donne de définition précise du support. Est-ce à dire qu’il est purement et simplement dénué d’intérêt ? L’admettre serait abusivement expéditif. Ainsi, à l’origine de cet ouvrage, pointait la nécessité de préciser les contours de la notion de support. Dans cette perspective, l’absence de définition légale s’est avérée salutaire en ce qu’elle donne une certaine latitude à l’analyste, permettant une approche lato sensu. L’ouvrage se propose alors de ...
Le régime du Tax Shelter
Aspects de droit civil, fiscal, comptable et financier
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- Création Information Communication
2015
FR
Le régime du Tax Shelter, tel qu’il a été introduit en droit belge en 2002, a été profondément réformé suite à l’adoption de la loi du 12 mai 2014.Cette réforme induit un véritable chamboulement de la réglementation applicable en matière de Tax Shelter.Le législateur a en effet entendu mettre fin à un certain nombre de dérives, qui étaient de nature à compromettre la pérennité du système.L’ouvrage analyse ainsi le nouveau régime du Tax Shelter, à la fois dans une pe...
Droit des médias et de la communication
Presse, audiovisuel et Internet
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- Création Information Communication
2017
FR
Omniprésente et diffusée en flux continu, l’information rythme nos vies et accapare notre attention. Cette tendance est renforcée par l’apparition d’Internet à la fin du XXe siècle et par la multiplication des écrans. La presse écrite et l’audiovisuel ont toutefois conservé une place essentielle dans l’univers médiatique.L’ouvrage fait le point sur l’encadrement juridique des médias et des informations communiquées. Il analyse les libertés à leur fondement : la liberté d’expression...
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- Création Information Communication
2017
FR
À côté du mensonge pernicieux (celui de l’escroquerie) figurent une série de mensonges officieux ou légitimes, qui vont du mensonge pieux (celui du savoir-vivre, de la politesse, de la bienséance... opérés comme lubrifiant social) aux mensonges d’attaque ou de défense, en passant par le « mentir vrai » de la politique, la mythomanie ou le mensonge à soi-même (dissonance cognitive).Fonds de commerce d’une quantité de métiers [prestidigitateur, avocat, ministre, romancier, joueur de ...











