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  • Tendances des impôts sur la consommation 2016

    TVA/TPS et droits d'accise : taux, tendances et questions stratégiques

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    Serier serie Fiscalité
    Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit ... Læs mere

    279,00 kr.

  • Principes directeurs internationaux pour la TVA/TPS

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    Serier serie Fiscalité
    La taxe sur la valeur ajoutée (TVA, également connue sous le nom de Taxe sur les Produits et Services avec l'acronyme TPS dans certains pays de l'OCDE) est devenue une source essentielle de recettes pour les États de toutes les régions du monde. Quelque 165 pays appliquaient une TVA au moment de l'achèvement des Principes directeurs internationaux pour la TVA/TPS en 2016, soit plus de deux fois ... Læs mere

    129,00 kr.

  • Statistiques des recettes publiques 2018

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    Serier serie Fiscalité
    Les données sur les recettes des administrations publiques, et sur le produit de la fiscalité en particulier, constituent la base de la plupart des travaux de description des structures économiques et d’analyse économique, et sont de plus en plus utilisées pour comparaisons internationales. Cette publication annuelle présente un cadre conceptuel dont le but est de définir les recettes publiques ... Læs mere

    749,00 kr.

  • Les défis fiscaux soulevés par la numérisation de l'économie – rapport intérimaire 2018

    Cadre inclusif sur le BEPS

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    Serier serie Fiscalité
    Endiguer l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS) est une priorité absolue pour les pouvoirs publics des pays du monde entier. En 2013, les pays de l’OCDE et du G20 ont adopté un Plan d’action en 15 points, à l’élaboration duquel ils ont œuvré de concert et sur un pied d’égalité, pour lutter contre l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices. Le ... Læs mere

    219,00 kr.

  • Statistiques des recettes publiques : 1965-2016

    af Collectif ...
    Serier serie Fiscalité
    Les données sur les recettes des administrations publiques, et sur le produit de la fiscalité en particulier, constituent la base de la plupart des travaux de description des structures économiques et d’analyse économique, et sont de plus en plus utilisées pour comparaisons internationales. Cette publication annuelle présente un cadre conceptuel dont le but est de définir les recettes publiques ... Læs mere

    439,00 kr.

  • Les impôts sur les salaires 2018

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    Serier serie Fiscalité
    Cette publication phare annuelle contient des informations détaillées sur les impôts payés sur les salaires dans les pays de l’OCDE. Elle couvre les impôts sur le revenu et les cotisations de sécurité sociale payés par les salariés, les cotisations de sécurité sociale et taxes sur les salaires versées par leurs employeurs, et les transferts en espèces perçus par les ménages qui exercent un emploi. ... Læs mere

    1.049,00 kr.

  • Les impôts sur les salaires 2017

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    Serier serie Fiscalité
    Cette publication phare annuelle contient des informations détaillées sur les impôts payés sur les salaires dans les pays de l’OCDE. Elle couvre les impôts sur le revenu et les cotisations de sécurité sociale payés par les salariés, les cotisations de sécurité sociale et taxes sur les salaires versées par leurs employeurs, et les transferts en espèces perçus par les ménages qui exercent un emploi. ... Læs mere

    1.049,00 kr.

  • Les impôts sur les salaires 2016

    af Collectif ...
    Serier serie Fiscalité
    Cette publication phare annuelle contient des informations détaillées sur les impôts payés sur les salaires dans les pays de l’OCDE. Elle couvre les impôts sur le revenu et les cotisations salariales de sécurité sociale payés par les salariés, les cotisations de sécurité sociale et taxes sur les salaires versées par leurs employeurs, et les transferts en espèces perçus par les ménages qui exercent ... Læs mere

    599,00 kr.