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Actualités en droit de la responsabilité

de Jean-Luc Fagnart, Pascal Staquet, Jean van Zuylen, Geoffroy Cruysmans ...

Series series UB3
Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation.Jean van Zuylen analyse tout d’abord la responsabilité du ... Leer más

$1,149 MXN

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L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe

Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)

de Bruylant ...

À une époque où, à l’intérieur de l’Union européenne, la circulation automobile s’effectue pratiquement sans obstacle d’un pays à l’autre, et où les frontières sont presque invisibles, il peut paraître paradoxal que les règles d’indemnisation des victimes d’accidents automobiles restent profondément différentes d’un pays à l’autre.Alors que certains pays ont mis en place des régimes d ... Leer más

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Droit des drones

Belgique, France, Luxembourg

de Alexandre Cassart ...

Series series Lexing - Technologies avancées & Droit
Les drones représentent une opportunité économique importante pour l’Union européenne et promettent une croissance à plusieurs chiffres pour les vingt prochaines années. Mais le drone reste un sujet d’inquiétude : atteintes à la vie privée, cohabitation difficile avec les aéronefs classiques, survol de zones sensibles, nuisances sonores… Le drone militaire a, il est vrai, donné une bien mauvaise ... Leer más

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La réparation intégrale en Europe

Etudes comparatives des droits nationaux

Edición de Fabrice Leduc, Philippe Pierre ...

Series series Europe(s)
Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s ... Leer más

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de Jean Rogge ...

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Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation.• Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en généralLa loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait l’objet d’une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d’application, à la ... Leer más

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Droit de la responsabilité

De la détermination des responsabilités à l'évaluation du dommage, un parcours interdisciplinaire

de Michel Fifi, Marie Zagheden, Patrice Colette, Isabelle Reusens ...

Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences.Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs, avocats et magistrats sont des acteurs qui participent à la détermination des responsabilités et des dommages matériels et ... Leer más

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Droit de la responsabilité - Questions choisies

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Les derniers colloques de la CUP consacrés au droit de la responsabilité remontent à 2009 et 2010. Le premier faisait le point sur les grands thèmes de la responsabilité extracontractuelle, tandis que le second sélectionnait quelques secteurs particuliers où les problèmes de responsabilité sont récurrents. Le droit de la responsabilité a continué à évoluer depuis lors ; une nouvelle mise au point ... Leer más

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Le dommage et sa réparation

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Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au point que la matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l’appréciation des tribunaux. Cette liberté est elle-même ... Leer más

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Droit de l'assurance-vie luxembourgeoise

Aspects contractuels, régulatoires et financiers

de Karine Vilret ...

Series series Vademecum
Le marché intérieur des assurances a été réalisé par l’adoption de plusieurs directives en instituant des libertés fondamentales et en supprimant les entraves et restrictions dans l’esprit du « level playing field ». La libre prestation de services permet à un ressortissant d’un pays de l’Union européenne de souscrire en toute sécurité réglementaire à un contrat d’assurance auprès d’un assureur ... Leer más

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Series series Collection de la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon
Le droit de la famille est en perpétuelle mouvance et a connu de nombreuses mutations ces dernières années.Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du jeune barreau du Brabant wallon le 11 décembre 2015. Chacun des acteurs présents apportant son éclairage sur des questions de pratique quotidienne.Les questions ... Leer más

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Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance

Volume IV

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Responsabilités - Assurances - Accidents du travailL’année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité.Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de la jurisprudence, mais aussi celles, plus originales, qui adoptent une approche singulière, mais non ... Leer más

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